Présentation du fonds

Auteurs : par Patricia   par Patricia GUILLOT sous la direction de Florence Beaume, directrice des Archives départementales de l'Ain, et Jérôme Dupasquier	Dates extrêmes : 1740-1994
Année de publication : 2015	Nombre d'éléments : 853
Cotes extrêmes : 3 Q 1139-6336

• Notes

  Bellegarde devient siège du bureau d'enregistrement à partir du 15 avril 1904. Avant cette date, le siège du bureau était Châtillon-de-Michaille. Pour des raisons pratiques, nous avons choisi de ne pas séparer les registres et de les regrouper sous l'intitulé de Bellegarde.

• Mots matières

  enregistrement

• Lieux

  Bellegarde-sur-Valserine (Ain, France)