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Enseignement général, affaires culturelles, sports.

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    La série T regroupe tous les documents concernant la gestion et le fonctionnement des écoles et établissements culturels présents dans le département de l'Ain. Le service des Archives ne conservent pas de documents pouvant entrer dans les catégories des sous-séries 5 T et 6 T à savoir respectivement les sports et la radiodiffusion. Concernant les documents des associations sportives, ils seront classés dans les archives privées en série J. Les subventions, quant à elles, sont présentes en sous-série 3 N (comptabilité générale du département).

  • Mode de classement

    Un inventaire de la série T est disponible en version papier en salle de lecture. Ne correspondant pas au cadre de classement actuel, il est en cours de révision.